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Notice détaillée
Titre :
Constitution d' Haïti, du 27 décembre 1806, et sa révision du 2 juin 1816, an 13 de l'Indépendance
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Port-au-Prince
Date :
1816
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de division ... sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe
Auteur :
Bazoche, Claude Hubert (1748-1812)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Coup d'oeil rapide sur la république de Costa-Rica
Edition :
Imprimerie d'Aubusson
Date :
1850
Nombre de pages :
32
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
H 14517
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Coup-d'oeil sur la question de la traite et de l'esclavage des noirs, considérée dans son rapport avec le droit naturel
Edition :
Momoro
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
De l'esclavage dans ses rapports avec l'union américaine
Auteur :
Carlier, Auguste (1803-1890)Edition :
Michel Levy Freres
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves
Edition :
A. Dupré
Lieu :
Poitiers
Date :
1872
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Duchauffour, A.Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Typographie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1878
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Fouad, Ibrahim Bey (18..-....)Contributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1877
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition des gens de couleur libres sous l'ancien régime: d'après des documents des Archives coloniales
Auteur :
Lebeau, Auguste (18..-19..)Edition :
Guillaumin & cie
Lieu :
Paris
Date :
1903
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887
Auteur :
Trayer, PaulContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Imprimerie de L. Baudoin
Lieu :
Paris
Date :
1887
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
