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Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant promulgation, à la Martinique, des divers décrets relatifs à l'abolition de l'esclavage et à l'organisation de la liberté
Edition :
E. Ruelle & Ch. Arnaud
Date :
1848
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1926
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1912
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêté qui rend exécutoire dans la colonie le budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1867
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1866
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1865
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif à l'exportation et à l'importation des denrées françaises coloniales et étrangères à Ste-Lucie du 20 Nivose an XI Louis-Thomas Villaret Joyeuse, capitaine-général de la Martinique et Ste Lucie, et Charles-Henry Bertin, conseiller dEtat, préfet colonial desdites isles
Edition :
J-B. Thounens (St-Pierre Martinique)
Date :
1803
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Articles du traité fait entre le duc de Giovenazzo au nom du roy catholique, et le duc de Cadaval, le marquis de Fronteyra et l'evesque du Rio Janeiro, secrétaire d'Estat, au nom du prince régent de Portugal
Edition :
Bureau d'adresse
Lieu :
Paris
Date :
1682
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assainissement des régions chaudes insalubres
Edition :
imprimerie de A.-F. Leca
Lieu :
Ajaccio
Date :
1875
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
