Filtrer par
2396 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles, le 9 août 1777
Edition :
imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777
Edition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du roy, concernant les Negres Esclaves des Colonies. Donnée à Versailles, le 15 Décembre 1738. Registrée au Parlement de Provence
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1740
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du roy, concernant les nègres esclaves des Colonies. Donnée à Versailles le 15 Décembre 1738. Registrée en Parlement le 17 Février 1739
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Edition :
Jean-Baptiste Lacornee
Lieu :
Bordeaux
Date :
1738
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Découverte par mer des bouches du Mississipi et établissements de Lemoyne d'Iberville sur le Golfe du Mexique (1694-1703). Quatrième partie
Auteur :
Margry, Pierre (1818-1894)Edition :
Maisonneuve et cie
Lieu :
Paris
Date :
1881
Titre d'ensemble :
Mémoires et documents pour servir à l'histoire des origines françaises des pays d'outre-mer. Découvertes et établissements des français dans l'Ouest et dans le Sud de l'Amérique septentrionale
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1835
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret colonial concernant les relations entre le conseil colonial et le gouvernement : sanctionné le 17 avril 1834
Auteur :
France. Conseil colonial de la Guyane française (1833-1848) , Louis-Philippe I (roi des Français ; 1773-1850)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1834
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de l'assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
