Filtrer par
61 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jean Mossy
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Examen de la conduite des commissaires Mirbeck, Roume et Saint-Léger. Deuxième chapitre : De l'état de la colonie de Saint-Domingue à l'époque de l'arrivée des commissaires Polverel, Sonthonax et Ailhaud. Troisième chapitre : Examen de la conduite de Sonthonax , Polverel et Ailhaud
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
Ailhaud, Jean-Antoine (1749-1828)
- -Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
- - -Roume, Philippe-Rose (1743-1804)
-Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Faits relatifs aux troubles de Saint-Domingue, présentés au Comité colonial, en vertu d'un décret de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Histoire des troubles de S.-Domingue : depuis le mois d'octobre 1789, jusqu'au 16 juillet 1791
Edition :
Desenne, Bailly
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Résumé :
Le faux titre porte la mention : "1re livraison"
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
L'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, aux quatre-vingt trois départemens de la France, aux places de commerce, et aux manufactures de la métropole
Edition :
Imprimerie de la Société typographique des trois amis
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. Bertrand, ci-devant ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
