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Notice détaillée
Titre :
De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887
Auteur :
Trayer, PaulContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Imprimerie de L. Baudoin
Lieu :
Paris
Date :
1887
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)Contributeur :
Université de Nancy. Faculté de droitEdition :
typogr. G. Crépin-Leblond
Lieu :
Nancy
Date :
1894
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
