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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux moyens d'accélérer la fabrication de la monnoie de cuivre.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux moyens de maintenir la tranquillité publique.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la fabrication de nouveaux assignats de cinquante livres, & qui nomme les sieurs Jean Pradeaux, Jean-François Pitois & autres, pour les signer.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome cinquième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1766 jusqu'en 1779 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Moutard, Mequignon
Lieu :
Paris
Date :
1786
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Le sixième et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome premier, Comprenant les loix et constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, imprimerie Quillau, Mequignon
Lieu :
Paris
Date :
1784
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome quatrième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1750 jusqu'en 1765 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Moutard, Mequignon
Lieu :
Paris
Date :
1785
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome second, Comprenant les loix et constitutions depuis 1704 jusqu'en 1721 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Mequignon, Moutard
Lieu :
Paris
Date :
1785
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Le 6e et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public