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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de Monsieur Imbert-Colomès, ci-devant chargé du commandement de la ville de Lyon, à Messieurs des Officiers municipaux de Bourg en Bresse
Auteur :
Imbert-Colomés, Jacques (1729-1809)Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre du Roi aux archêveques et évêques de son royaume : à Versailles ce 2 septembre 1789
Edition :
chez Cappon-Mesnier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre du comité des recherches de l'Assemblée
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre pastorale de Monseigneur l'évêque de la Rochelle à l'occasion des désastres de la Guadeloupe, suivi de Lettre du Comité central des souscriptions pour la Guadeloupe
Auteur :
Villecourt, Clément (1787-1867)Edition :
[s.n.]
Date :
1843
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre à M. l'Abbé de Montesq ..., par des curés, députés aux Etats-Généraux
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre écrite au nom du roi.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, En interpretation de celles du 2 Février 1763, concernant l'abbréviation des Procédures, & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Portant confirmation & Règlement pour le Collège de la Ville d'Amiens
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public