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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Pour l'abbréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie & Société des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Contributeur :
France. Parlement de ParisEdition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres sur la goutte
Auteur :
Emerigon (1712-17..? ; procureur)Edition :
Imprimerie de Pierre Richard
Date :
1777
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres à M. de Jean,... : I. Sur les maladies de St. Domingue : II. Sur les plantes de la même île : III. Sur le remora & les halcyons
Edition :
Durand
Lieu :
Paris
Date :
1752
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Liens d'amitié française. Discours prononcé au Château Laurier le 25 juin 1944 au banquet de la société Saint-Jean-Baptiste d'Ottawa
Auteur :
Gay, Jean (1901-1977)Edition :
Comité permanent de la survivance française
Lieu :
Québec
Date :
1944
Titre d'ensemble :
Pour survivre vol. VI, n°3
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Date : [185.]
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Date : [185.]
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi qui ordonne que d'ici au 15 Septembre, les Commissaires de la Trésorerie et les différens Ordonnateurs de la dépense publique, rendront un compte détaillé de toutes les recettes et dépenses, depuis le 1er Mai 1789, jusqu'au 1er Septembre 1791 ; que le Trésorier de la Caisse de l'extraordinaire rendra également compte des différentes sommes d'assignats à lui délivrées depuis leur émission, enfin qu'il sera fait un état de la dette et des revenus publics.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public