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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur les colonies
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur :
Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Prunt forcé l'an IV.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Précis historique des derniers évènemens de la partie de l'est de Saint-Domingue, depuis le 10 août 1808 jusqu'à la capitulation de Santo-Domingo : avec des notes historiques, politiques et statistiques sur cette partie ; des réflexions sur l'Amérique septentrionale et des considérations sur l'Amérique méridionale, et sur la restauration de Saint-Domingue
Auteur :
Guillermin de Montpinay, GilbertEdition :
Arthus Bertrand
Lieu :
Paris
Date :
1811
Type :
Livre
Résumé :
portrait du général Ferrand, planche et plan
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Précis historique des troubles survenus à la Guadeloupe, depuis l'arrivée des Commissaires du Roi à la Martinique.
Auteur :
Dupuch, Elie Louis (1744-1806)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Précis sur l'importance des colonies, et sur la servitude des Noirs. Suivi d'Observations sur la traite des Noirs
Edition :
P. L. Chauvet
Lieu :
La Rochelle
Date :
1789
Type :
Livre
Résumé :
Texte attribué à
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public