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Notice détaillée
Titre :
Chambres des pairs. Séance du 13 février 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Gautier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de lois relatifs à l'état des hommes de couleur et au régime legislatif des colonies
Auteur :
Gautier, Jean Elie (1781-1858)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l' immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1876
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l'immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1870
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Société de Crédit foncier colonial : rapport à l'assemblée générale du 28 mai 1866
Auteur :
Société de crédit foncier colonialEdition :
Imprimerie administrative et des chemins de fer de Paul Dupont
Lieu :
Paris
Date :
1866
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Troisième rapport, fait au nom du Comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, et sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public
Auteur :
Journu-Auber, Bernard (1745-1815)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
