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Notice détaillée
Titre :
A l'Assemblée nationale, contre la motion faite par M. Guadet, relative à l'état politique des gens de couleur, et contre toute autre motion tendante à faire révoquer ou altérer le décret du 24 septembre 1791
Auteur :
Du Morier, Joseph-PierreContributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie de Didot jeune
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l' Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, et aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie]
Contributeur :
Tarbé, Charles (1756-1804)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Première partie
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
