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Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Calomniateurs dénoncés à la Convention nationale
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Laurens jeune
Lieu :
Paris
Date :
1794
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours de B. Gouly, représentant du peuple, aux membres de la Convention nationale, Paris, le 15 fructidor, an 3 de la République
Auteur :
Gouly, Benoît (1753-1823)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Galletti
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome I
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observation à la Convention nationale, sur le Mémoire justificatif qui lui a été présenté par Joseph-Paul-Augustin Cambefort,... commun à Anne-Louis Touzard, à tous les officiers, sous-officiers & soldats du même régiment, déportés de Saint-Domingue, par ordre des commissaires civils, délégués par le pouvoir exécutif aux Isles françoises de l'Amérique-sous-le-Vent
Auteur :
Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Date :
1793
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson
Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Laurens aîné
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Résumé :
Comité de salut public.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
