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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition à l'Assemblée nationale
Auteur :
Lhomond, François (17..-1...)Edition :
Imprimerie d'Ant.-Jos. Gorsas
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret sur le service de santé des Armées & des Hôpitaux militaires ; présentés au nom des Comités Militaires et de Salubrité
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'organisation de la Garde nationale soldée, parisienne, fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 3 août 1791, au nom des comités militaire & de constitution
Auteur :
Menou, Jacques (1750-1810)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret présenté au nom des comités militaire et de salubrité, sur le service de santé des Armées et des Hôpitaux Militaires
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur :
Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Adresse de la Municipalité de Bordeaux à l'Assemblée Nationale, concernant les malheurs de la Martinique
Edition :
Michel Racle
Lieu :
Bordeaux
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Révolutions de S. Pierre-Martinique occasionnée par les Aristocrates. Lettre écrite par un habitant de Basterre, Gouadeloupe, natif de Bordeaux, à un de ses amis.
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Concordat, ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partie françoise de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
