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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791
Edition :
chez J. Gaude
Lieu :
Nîmes
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la fabrication de nouveaux assignats de cinquante livres, & qui nomme les sieurs Jean Pradeaux, Jean-François Pitois & autres, pour les signer.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire historique et politique pour la ville de la Basse-Terre
Edition :
Impr. de F. Brebion (Marseille)
Date :
1791
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364009471
Langue :
fre
Mots-clés :
-France -- Colonies -- Histoire
- -Provence-Alpes-Côte d'Azur (France) -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-62
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale par M. Négrier, Lieutenant de Vaisseaux, Chevalier de Saint-Louis, ci-devant commandant la corvette La Favorite aux Isles Sous-le-Vent, à l'époque de l'arrivée de la station aux ordres de M. de Villages…
Edition :
Imprimerie de J. J. Rainville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies américaines, sur leurs relations politiques avec leurs métropoles et sur la manière dont la France et l'Espagne ont du envisager les suites de l'indépendance des Etats-Unis de l'Amérique
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies des Indes orientales, adressé à l'Assemblée nationale, par des colons de Pondichéry, réclamans contre leur exil, depuis la révolution, pour leur servir de justification et d'éclaircissemens, sur l'administration des colonies de l'Inde, aux commissaires civils qui vont y être envoyés par le Roi : décembre 1791
Edition :
Imprimerie de Pougin
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les colonies françoises de l'Amérique
Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des Nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux Colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux
Auteur :
Blanc-Gilli, Mathieu (1747-1804)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
