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Notice détaillée
Titre :
Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue. Prononcé à l'assemblée nationale, le 2 mars 1792
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Histoire des troubles de S.-Domingue : depuis le mois d'octobre 1789, jusqu'au 16 juillet 1791
Edition :
Desenne, Bailly
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Résumé :
Le faux titre porte la mention : "1re livraison"
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 2 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Auteur :
Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur :
Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celles de l'île de Cayenne & de la Guyane françoise : donnée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Imprimerie de Capel
Lieu :
Dijon
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Loi qui accorde des secours aux enfants des habitants de Saint-Domingue qui se trouvent en France : donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an IV de la Liberté
Edition :
Imprimerie Aimé Vatar-Delaroche
Lieu :
Lyon
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Régénération des colonies, ou moyens de restituer graduellement aux hommes leur état politique, et d'assurer la prospérité des Nations ; et Moyens pour rétablir promptement l'ordre dans les colonies Françaises
Edition :
Imprimerie du Cercle social
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'Ouest et du Sud de la partie Françoise de Saint-Domingue, publié par les Commissaires des Citoyens de Couleur de Saint-Marc et de plusieurs Paroisses de la Colonie auprès de l'Assemblée Nationale et du Roi
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de division ... sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe
Auteur :
Bazoche, Claude Hubert (1748-1812)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public