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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre du comité des recherches de l'Assemblée
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Secret pour détruire les Taupes dans les Champs, Prairies et Jardins.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance coloniale, du 22 janvier 1823, pour la réunion de la caisse des affranchissements à la comptabilité générale du trésorier
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
[s.n.]
Date :
1823
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 1er jour du 2e mois de l'an second de la République française, une et indivisible, portant que les colonies nommeront au Tribunal de cassation
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Impr. du Sans-Culotte Rochebrun
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Impr. Nationale de Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jean Mossy
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les mariages des Noirs, Mulâtres ou autres gens de couleur : du 5 avril 1778
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1778
Type :
Livre
Résumé :
"L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur"
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
