Filtrer par
2342 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé à la caserne de la maréchaussée à Paris
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif à l'exportation et à l'importation des denrées françaises coloniales et étrangères à Ste-Lucie du 20 Nivose an XI Louis-Thomas Villaret Joyeuse, capitaine-général de la Martinique et Ste Lucie, et Charles-Henry Bertin, conseiller dEtat, préfet colonial desdites isles
Edition :
J-B. Thounens (St-Pierre Martinique)
Date :
1803
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Prunt forcé l'an IV.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Ponts et chaussées, mémoire.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financières
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jouve
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
