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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Jean Mossy
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. L'archevêque de Lyon, Primat de France, A M. L'archevêque de Paris
Date :
1760
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Des Mines d'argent et d'or du Nouveau-Monde
Edition :
Bureau de la Revue des Deux Mondes
Date :
1846
Nombre de pages :
116
Titre d'ensemble :
Revue des deux mondes
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Extrait de la Revue des Deux Mondes, décembre 1846 et janvier 1847
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 37283
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
La Guyane à l'honneur : manifestation organisée le 12 octobre 1937 en l'honneur de M. Gaston Monnerville
Edition :
Festina
Lieu :
Paris
Date :
1937
Type :
Livre - Discours, allocution
Résumé :
Député de la Guyane Sous-Secretaire d'Etat aux Colonies
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992 [sic], l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1784
Type :
Livre
Résumé :
Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Aux ennemis de l'imposture : Paris, ce 20 septembre 1791
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Résumé :
Signé : Louis-Marthe De Gouy
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur les colonies
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
