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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
André Berry
Auteur :
Maran, René (1887-1960)Date :
12 avril 1955
Nombre de pages :
3 feuillets
Extrait de :
Fonds René Maran
Type :
Document d'archives - Tapuscrit
Description :
Tapuscrit
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé à la caserne de la maréchaussée à Paris
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
[L'enfant et la solitude : brouillon]
Auteur :
Maran, René (1887-1960)Extrait de :
Fonds René Maran
Type :
Document d'archives - Manuscrit
Description :
Dédicacé à Charles Barrailley
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif à l'exportation et à l'importation des denrées françaises coloniales et étrangères à Ste-Lucie du 20 Nivose an XI Louis-Thomas Villaret Joyeuse, capitaine-général de la Martinique et Ste Lucie, et Charles-Henry Bertin, conseiller dEtat, préfet colonial desdites isles
Edition :
J-B. Thounens (St-Pierre Martinique)
Date :
1803
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Prunt forcé l'an IV.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ponts et chaussées, mémoire.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
