Résultats pour la recherche : Droit
42 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Droit: 54

Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894

Auteur(s) : Pochon, S.
Auteurs secondaires : Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques
Édition
: Caen : Imprimerie E. Adeline.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17015
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
The lands rights of the indigenous Peoples and descendants of the Maroons in Suriname

Auteur(s) : Van Velthuizen, Tania
Édition
: A.P.F.OM : Association des Peuples des Fleuves Oyapock-Maroni ; AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe ; Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation ; APHGG : Association des Professeurs d.
Extrait de : "Les Marronnages et leurs productions sociales, culturelles, dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècle bilans et perspectives de recherche" : Colloque pluridisciplinaire, les 18-21 novembre 2013. Université des Antilles et de la Guyane, Saint-Laurent-du-Maroni
Description : Colloque « Les marronnages et leurs productions sociales, culturelles dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècles : bilans et perspectives de recherche ; rapports de force, dynamiques interculturelles durant le marronnage et problématique foncière. »
Siècle(s) traité(s) : 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14293
Partager

| Plus
L'abolition de 1794 : regards croisés des outre mers

Auteur(s) : Adélaïde-Merlande, Jacques Serna, Pierre Noël, Erik Gainot, Bernard Fuma, Sudel Urban, Yerri Thomasson Fredrik Jabot, Hubert
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Pour clôturer la journée commémorative du 220ème anniversaire du décret d'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, les intervenants vous propose différents regards sur cette abolition dans les colonies françaises et scandinaves (conséquences juridiques, politiques, économiques, sociales ...).
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15026
Partager

| Plus
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi

Auteur(s) : Fouet, Gaston
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : A. Derenne.
Siècle(s) traité(s) : 5 1 2 3 4
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17005
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
L'impact théorique et pratique du décret et sa prospérité (1794-1802-1848)

Auteur(s) : Régent, Frédéric Noël, Erik Thomasson Fredrik Destouches, Didier Bélénus, René Urban, Yerri
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Les différents intervenants nous présentent l'impact théorique et pratique du décret et sa prospérité (1794-1802-1848) en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15024
Partager

| Plus
Actualité juridique et philosophique de l'Abolition de 1794 et de sa commémoration

Auteur(s) : Pluen, Olivier Facorat-Gaspard, Brigitte Dahomay, Jacky Jabot, Hubert Quiko, Jean-Paul
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; Mémorial ACTe.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette dernière table ronde vous propose de développer le contexte juridique et philosophique de l'Abolition de 1794 et de sa commémoration. Un débat suit cette table ronde.
Siècle(s) traité(s) : 18 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15025
Partager

| Plus
Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Ricordeau, Alexis (1861-1931)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : L. Larose et Forcel.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17009
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en] droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Grenier, Émile
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Imprimerie des écoles Henri Jouve.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17010
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Fouad, Ibrahim Bey (18..-....)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896)
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17006
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
Ambiguïtés politiques martiniquaises : des libres de couleur abolitionnistes ?

Auteur(s) : Noël, Erik
Édition
: GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; Mémorial ACTe ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Erik Noël nous présente une étude sur les "Ambiguïtés politiques martiniquaises : des libres de couleur abolitionnistes ?".
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15028
Partager

| Plus
Le Noir comme couleur de peau dans les dictionnaires d'histoire naturelle

Auteur(s) : Serna, Pierre
Édition
: AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Université de Paris I Panthéon-Sorbonne ; IHRF-IHMC : Institut d'histoire de la révolution française - Institut d'histoire moderne et contemporaine ; CRESOI : Centre de Recherches sur les Sociétés de l'Océan Indien ; CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines ; Les Anneaux de la Mémoire ; CCIE ; CTM: Collectivité Territoriale de la Martinique.
Extrait de : "La révolution française et les Colonies" : Grand Séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Pour cette conférence d'ouverture, le choix a été fait d'explorer le genre particulier des Dictionnaires d'histoire naturelle. Dans cette profusion de publications, un échantillon de sept dictionnaires a été choisi. Ce choix déterminé, la décision a été prise de croiser les entrées, « Hommes », « Noirs ou nègres » et « singes ». Choix arbitraire, qui présupposerait le résultat final, les trois entités se mêlent parce que le chercheur les a mélangées ? Sûrement pas. Les renvois explicites et fréquents au sein de ces trois entrées, construites en miroir le plus souvent, légitiment ce parti pris méthodologique, et finissent par le rendre éclairant, en livrant l'inquiétante étrangeté d'un monde du savoir qui finit par instiller la grande proximité de l'homme avec le primate, mais surtout du Noir avec le singe, auquel veulent faire croire nombre de notices. Dans ce voyage de 1752 à 1842, le lecteur se trouve propulsé au c?ur du fondement d'un racisme scientifique où, sous les plumes autorisées du monde de la science, se construit, de notice en notice, l'altérité absolue du Noir par rapport au Blanc et son infériorité congénitale, lorsque la couleur noire devient un marqueur stigmatisant.

Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16092
Partager

| Plus
Du code noir au chlordécone. L'Héritage colonial ou du monstre juridique au monstre chimique

Auteur(s) : Niort, Jean-François
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane.
Extrait de : "Du code noir au chlordécone. L'Héritage colonial ou du monstre juridique au monstre chimique" : Conférence - débat, le 5 juin 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : "Le propos sera de montrer - textes historiques à l'appui (notamment un mémoire du roi aux administrateurs de la Martinique de janvier 1765) - que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique "coloniale", malgré l'apparente "décolonisation". Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole, en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas, conduit à deux "monstres", l'un juridique, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national. En effet, l'esclavage a été implanté et légalisé dans les colonies en contravention manifeste - et pleinement assumée par le pouvoir central - avec le droit commun du royaume. Il a été de plus rétabli en 1802 en toute illégalité, après le retour des territoires antillais dans le statut colonial - et donc dérogatoire - en 1799. Or, même si l'esclavage comme institution légale et mode de production a été aboli (1848), et même si le statut administratif et politique a été transformé en département (1946), le modèle agricole antillais n'a pas été "décolonisé", et a conduit, pour des raisons commerciales, à partir des années 1950, à l'utilisation massive de pesticides générateurs d'une pollution massive et durables des sols, des animaux et des populations, avec le soutien actif de l'Etat, qui a autorisé l'épandage aérien même pour des produits interdits sur le sol hexagonal comme l'était la Chlordécone après 1990, et qui continue à le faire en contravention du droit européen et d'une décision du Tribunal administratif de Basse-Terre. C'est donc toujours cette même attitude "coloniale" de dérogation juridique négative au droit commun - voire au droit tout court- qui prévaut. Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est au autre "crime contre l'humanité, généré par la même logique coloniale, et tout aussi ravageur et meurtrier, qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux."
Siècle(s) traité(s) : 17 18 19 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13180
Partager

| Plus
Insurrections d'esclaves et lutte des libres de couleur pour les droits politiques dans les Antilles scandinaves

Auteur(s) : Thomasson Fredrik
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : M. Thomasson nous propose une étude intéressante sur les insurrections d'esclaves et les luttes des libres de couleur pour leurs droits politiques dans les colonies danoises et suédoises au 18ème et 19ème siècle. Il prendra plusieurs exemple comme la révolte à Saint-Jean (1733-1734), la conspiration à Sainte-Croix (1759), la mutinerie de 1810 ...
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15030
Partager

| Plus
La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat

Auteur(s) : Tanger, Margaret
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique.
Description : Questions du public suite à l'exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASHcf669e7691e58e45fd6edd
Partager

| Plus
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy)
Édition
: Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Piet, Marcel
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896)
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus
Le Noir "contre" le Blanc : rhétorique de la représentation littéraire de résistance

Auteur(s) : Gallouët, Catherine
Auteurs secondaires : Poirson, Martial
Édition
: DPLSH : Département Pluridisciplinaire de Lettres, Langues et Sciences humaines ; CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines ; G.R.R.E.A. 17/18 : Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles ; Mémorial ACTe ; Université des Antilles et de la Guyane ; UMS 622 : Institut d'histoire de la Révolution française.
Extrait de : "Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début XXe siècle" : Colloque pluridisciplinaire, les 27 - 28 février et 1er et 2 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : L'ouvrage d'Aphra Behn "Oroonoko" (1688) est fondamental en ce qui concerne la rhétorique de la représentation de l'esclave révolté : d'origine noble, aux traits romains, victime des excès de l'esclavage, il est aussi l'orateur d'une harangue où il affirme son humanité face de l'oppression et son droit à la liberté. Cette communication se propose de revenir sur diverses versions de cette harangue dans des ouvrages de fiction du XVIIIe siècle écrits par des auteurs blancs, à commencer par l'adaptation de l'ouvrage de Behn en France par Laplace en 1745 sous le titre d'"Oroonoko", et en continuant avec "Ziméo" de Jean-François de Saint-Lambert (1769) et de "Lettres africaines" de Jean-François Butini (1771). Comment ce discours de révolte tente de représenter une parole aliénée ? L'esclave a-t-il droit à son propre discours dans les représentations eurocentriques de sa révolte ?
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13048
Partager

| Plus
Liberté et oppression dans les discours des féministes guadeloupéennes (1912-1918)

Auteur(s) : Palmiste, Clara
Édition
: CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe .
Extrait de : "De l'usage de la liberté à l'oppression" : 1ère journée d'études pluridisciplinaires, le 31 mars 2011. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Comment la perception de la liberté ou de l'oppression est-elle liée à des expériences humaines, plurielles, des féministes guadeloupéennes du début du XXe siècle? Clara Palmiste nous propose une étude sur l'accession des femmes des Antilles françaises à la citoyenneté. Comment des guadeloupéennes inscrivent leurs revendications pour le droit de vote dans le prolongement des luttes émancipatrices contre l'esclavage? Une analyse réalisée à travers le journal guadeloupéen: "l'Echo de Pointe-à-Pitre", premier journal féministe des colonies françaises d'Amérique.
Siècle(s) traité(s) : 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11007
Partager

| Plus
Charles Auguste Bissette and The Police des Noirs in the French Atlantic

Auteur(s) : Peabody, Sue
Édition
: ACH : Association of Caribbean Historians.
Extrait de : "46ème colloque annuel de l'Association des historiens de la Caraïbe", 12 mai 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Des spécialistes comme Pierre Boule, Robin Mitchell, Jennifer Palmer, Rebecca Scholss, et Erick Noël également ont fait progresser notre connaissance sur des milliers de personnes de couleur qui ont transité à partir des colonies françaises vers la métropole au cours de l'Ancien Régime. En revanche, on connait sans doute moins le célèbre décret révolutionnaire du 28 septembre 1791 qui reconnaissait la citoyenneté française des personnes de couleur libres et qui pour la première fois affirmait en droit et positif le principe du sol libre : "Tout individu est libre aussitôt qu'il est entré en France."
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14272
Partager

| Plus
Der Freiheitsprozess im klassischen Altertum : insbesondere der Prozess um Verginia

Auteur(s) : Maschke, Richard (1862-1926)
Édition
: Berlin : R. Gaertners.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17046
Consulter le document : T?l?charger le document
Partager

| Plus