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Rappel de recherche : Provenance : Bibliothèque Schœlcher | Date : 1792 | Langue : Français
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Titre : Colonies françoises. Isle Saint-Domingue. Extrait d'une lettre du Cap, du 12 mars 1792Auteur : Payen-BoisneufEdition : Imprimerie de la Gazette universelleLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - LettreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Du régime colonialAuteur : Milscent, Claude (1740-1794)Edition : Imprimerie du Cercle socialLieu : ParisDate : 1792Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor publicAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du VentAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise : nomination des quatre commissaires civils qui doivent être envoyés aux Isles du VentAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du VentAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de SurreLieu : ToulonDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du VentAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du VentAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des AméricainsAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les coloniesAuteur : France. Convention nationaleEdition : Jean MossyDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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