Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-23 Consulter le document :

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Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Rochefort : J. B. Bonhomme. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-9 Consulter le document :

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Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792 Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-17 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-9 Consulter le document :

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Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-4 Consulter le document :

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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6 Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-22 Consulter le document :

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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : [Paris] : imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-24 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-15 Consulter le document :

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Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Demonville. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-26 Consulter le document :

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Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-11 Consulter le document :

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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6 Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-24 Consulter le document :

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Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : [Paris] : imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-28 Consulter le document :

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Cyclone du 12 septembre 1928 : livre d'or de la reconnaissance guadeloupéenne Auteur(s) : France. Ministère des colonies (1894-1946) Édition : Basse-Terre : Imprimerie officielle. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16031 Consulter le document :

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Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787 Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16047 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique : du 1er mai 1775 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-8 Consulter le document :

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Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue. Prononcé à l'assemblée nationale, le 2 mars 1792 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie du Patriote françois. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-16 Consulter le document :

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Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-6 Consulter le document :

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Le Lever de Bâville, drame héroïque en trois actes, pour servir de suite à la "Cour plénière" Auteur(s) : Le Franc de Pompignan, Jean-George (1715-1790) Édition : Rome : chez Barbarini. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-21 Consulter le document :

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Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les mariages des Noirs, Mulâtres ou autres gens de couleur : du 5 avril 1778 Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791) Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Résumé : "L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur"" Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-25 Consulter le document :

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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6 Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-19 Consulter le document :

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