Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-6 Consulter le document :

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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 29 février 1792 Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Troisième partie Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-4 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies : du 13 décembre 1779 Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France Édition : Paris : P. G. Simon. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16103-36 Consulter le document :

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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 janvier 1792 Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Seconde partie Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-3 Consulter le document :

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Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française Auteur(s) : France Napoléon 1er (empereur des Français ; 1769-1821) Auteurs secondaires : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de) Édition : Paris : imprimerie du Dépôt des lois. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-1 Consulter le document :

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Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776, registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-13 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16116-43 Consulter le document :

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Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-13 Consulter le document :

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Etat-Major de la marine et service des ports Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-27 Consulter le document :

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Lettre du Roi aux archêveques et évêques de son royaume : à Versailles ce 2 septembre 1789 Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : La Rochelle : chez Cappon-Mesnier. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-20 Consulter le document :

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Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-4 Consulter le document :

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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-8 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-11 Consulter le document :

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Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-21 Consulter le document :

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Faits relatifs à la traite des Noirs Auteur(s) : Société de la morale chrétienne (France). Comité pour l'abolition de la traite des noirs Édition : Paris : imprimerie de Crapelet. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16042 Consulter le document :

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Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-12 Consulter le document :

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792 Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-4 Consulter le document :

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Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-14 Consulter le document :

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Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808 Auteur(s) : France Napoléon 1er (empereur des Français ; 1769-1821) Auteurs secondaires : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de) Édition : Paris : chez Rondonneau, au dépôt des lois. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-4 Consulter le document :

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Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue] Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Rochefort : J. B. Bonhomme. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-14 Consulter le document :

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