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Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu a l'Assemblée nationale le 26 mai 1792
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue, prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Examen de la conduite des commissaires Mirbeck, Roume et Saint-Léger. Deuxième chapitre : De l'état de la colonie de Saint-Domingue à l'époque de l'arrivée des commissaires Polverel, Sonthonax et Ailhaud. Troisième chapitre : Examen de la conduite de Sonthonax , Polverel et Ailhaud
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
Ailhaud, Jean-Antoine (1749-1828)
- -Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
- - -Roume, Philippe-Rose (1743-1804)
-Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, et aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Guadet, député du département de la Gironde, sur les colonies, prononcée dans la séance du 23 mars 1792 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur :
Guadet, Marguerite-Élie (1758-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Précis des manoeuvres contre-révolutionnaires opérées dans la partie française de Saint-Domingue, et apperçu des moyens de restaurer cette colonie
Auteur :
Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de P.-J. Duplain
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Troisième rapport, fait au nom du Comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, et sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public
Auteur :
Journu-Auber, Bernard (1745-1815)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
